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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology
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@GIL-IT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@GIL-IT
Sleepinnov Technology, SAS

Numéro de dépôt :
4017804
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/07/2023
@GIL-IT de Sleepinnov Technology

Présentation de la marque @GIL-IT

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « @GIL-IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sleepinnov Technology domicilié(e) Inopolis B, 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 900 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sleepinnov Technology, M. Argod Jerome domicilié(e) Inopolis B, 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France.

La marque @GIL-IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @GIL-IT est expirée depuis le 2 juillet 2023.

Sleepinnov Technology a également déposé les autres marques suivantes : SleepInnov , ACOR+ , BlueNight , SPIRI , HALOA


Sleepinnov Technology, SAS - Inopolis B, 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 449900604


Sleepinnov Technology, M. Argod Jerome - Inopolis B, 170 rue chatagnon - 38430 - MOIRANS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) de détection ou de mesure ou de surveillance du mouvement, du rythme cardiaque, des mouvements respiratoires, de l'activité ou des paramètres de même type, d'une personne réagissant aux paramètres mesurés et dont les données peuvent être téléchargées et/ou télétransmises vers un ordinateur ; interfaces ou logiciels d'analyse permettant de télécharger, de télétransmettre et/ou de traiter les données précitées ;

Appareils et instruments médicaux de détection ou de mesure ou de surveillance du mouvement, du rythme cardiaque, des mouvements respiratoires, de l'activité ou des paramètres du même type relatant les variations de constantes physiologiques, d'une personne réagissant aux paramètres mesurés et dont les données peuvent être téléchargées et/ou télétransmises vers un ordinateur ; interfaces ou logiciels d'analyse permettant de télécharger, de télétransmettre et/ou de traiter les données précitées.